Présidentielle : enquête sur ces 226 000 électeurs radiés qui n’auraient pas dû l’être

Plus de 200000 électeurs ont découvert lors du premier tour qu’ils ne pourraient pas voter. Une conséquence de l’automatisation de la mise à jour des listes électorales mais aussi de bugs des logiciels permettant leur fonctionnement.

Selon l’Insee, depuis les élections régionales de 2021, 226962 électeurs ont été radiés des listes électorales au motif d’une «perte d’attache communale». (Illustration) LP/Arnaud Journois

C’est une zone grise de l’élection, qui n’aura jamais été aussi visible qu’en ce premier tour de la présidentielle 2022. Selon l’Insee, depuis les élections régionales de 2021, 226 962 électeurs ont été radiés des listes électorales au motif d’une « perte d’attache communale ». Cette dénomination « fourre-tout » résume le processus quasi automatisé au terme duquel ces radiés qui n’auraient, pour beaucoup, pas dû l’être ont découvert, le plus souvent au dernier moment dans leur bureau de vote, qu’ils étaient interdits d’isoloir.

La seule solution, pour les plus motivés, est alors de saisir les tribunaux de proximité. Dans la plupart des cas, en général le jour même, les juges prononcent leur réinscription d’office. Une démarche qui en a rebuté certains, sans atténuer l’amertume de ceux qui y ont été contraints.

« Quand on vous informe que vous avez été radié, et que vous ne pouvez pas voter, c’est un sentiment très violent, revit Nicolas, habitant d’Alfortville (Val-de-Marne) depuis plus de quinze ans. Vous avez vraiment l’impression d’être une victime d’arbitraire. » Avec une trentaine d’autres exclus du vote de sa commune, il s’est retrouvé dimanche 10 avril au soir au tribunal de Charenton. Trop tard pour espérer choisir son candidat. Nicolas a dû retourner mercredi au tribunal. Il attend maintenant qu’une décision soit rendue cette semaine pour espérer voter cette fois au second tour.

« J’ai déposé un permis de construire, je paie la cantine, mais j’ai été radiée »

Après une phase d’incrédulité, il soupçonne que sa radiation est la conséquence de plusieurs déménagements successifs au sein même de sa commune. « Mais mon épouse, elle, n’a pas été radiée. Et j’ai aussi croisé des frères et sœurs dont l’un pouvait voter et l’autre non. C’est ubuesque. »

La radiation peut avoir plusieurs causes. Il suffit parfois que la carte d’électeur soit retournée à son expéditeur – y compris à la suite d’une erreur de la Poste – pour faire de son titulaire un potentiel « non attaché » à sa commune. En pareil cas, les services municipaux ont d’abord l’obligation d’enquêter pour s’assurer que la personne n’a plus de liens avec elle. La plupart des communes ne le font pas.

« J’ai déposé un permis de construire, je paie la cantine, mais j’ai été radiée, constate Angélique, une habitante du Val-de-Marne. On m’a flouée d’un droit fondamental. » De même, les communes ont obligation de notifier leur radiation aux radiés. Mais dans les faits, très peu en sont informés, notamment parce que les courriers recommandés sont le plus souvent envoyés… à leur ancienne adresse.

Alfortville, mais aussi Creil, Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) et Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis) en Île-de-France, ainsi que Marseille (Bouches-du-Rhône), Lille (Nord) ou Strasbourg (Bas-Rhin) à l’échelon national ont été particulièrement touchées par le phénomène. Dans la cité phocéenne, rien que dans le quartier du Plan d’Aou, près de 200 électeurs étaient ainsi concernés. Une diversité territoriale qui bat en brèche toute tentation complotiste d’envisager des radiations appliquées en fonction du bord politique.

Dans les communes touchées, un récent nettoyage des listes électorales

« On s’est rendu compte dimanche en début d’après-midi qu’il y avait un problème lorsqu’on a vu monter le nombre de mécontents », raconte Luc Carvounas, le maire (PS) d’Alfortville. Celui qui est aussi président de l’association des maires du Val-de-Marne a alors sondé ses collègues, pour constater que si sa ville avait un tel taux de radiations, c’était très certainement parce qu’elle avait effectué récemment un toilettage de ses listes. « 3 000 enveloppes nous étaient revenues avec la mention N’habite plus à l’adresse indiquée », explique l’élu. Dans la grande majorité des cas, la radiation a été faite sur la base d’un motif légitime, mais 160 dossiers demeurent litigieux, « à chaque fois des cas particuliers ».

La mairie d’Alfortville a décidé d’un « plan Orsec » pour remédier à une telle situation. À l’avenir, un agent sera envoyé sur place pour entrer en contact avec le citoyen radié, afin de s’assurer qu’il l’est à juste titre et ne s’y oppose pas. À Villeneuve-Saint-Georges, où l’on a rencontré le même problème, 260 électeurs ont contesté leur radiation sur les 2 600 en ayant fait l’objet. « On ne nie pas qu’il s’agissait de radiations indues, reconnaît-on au cabinet du maire (DVD) Philippe Gaudin. Mais elles ont été effectuées parce que le système, géré par l’Insee, l’exigeait. On ne peut pas vérifier au cas par cas. »

Pour rétablir dans leurs droits 130 de ces électeurs qui ne l’ont pas encore été, la Ville mettra à disposition ces mardis et mercredis des navettes gratuites afin de les véhiculer jusqu’au tribunal de Sucy-en-Brie. Là encore, une révision des listes, qui ne l’avait pas été depuis 2014, a été effectuée.

Du côté de l’Insee, on se défend d’une quelconque volonté de radier à tout-va. On rappelle que le répertoire électoral unique (REU) est un fichier national instauré en 2019 pour se substituer aux 35 000 listes gérées par les communes, lesquelles généraient un risque de doublons. Désormais, toute nouvelle inscription « écrase » automatiquement la précédente. Parfois, alors même que l’électeur n’a jamais effectué une telle inscription…

« Dès le lendemain, le REU nous demandait de les radier à nouveau… »

Ainsi, à Saint-Ouen, les 47 électeurs radiés et réinscrits par le juge au premier tour apparaissaient correctement inscrits sur le portail du ministère de l’Intérieur. Ils n’ont par ailleurs jamais déménagé ces dernières années, à l’instar de ce septuagénaire résidant sur la commune depuis plus de quarante ans. « Mais le REU nous demande pourtant de radier ces habitants comme si ça avait été le cas », explique Virginie Noblecourt, directrice générale adjointe des services.

L’Insee, elle, constate à l’opposé que le logiciel utilisé par la mairie de Saint-Ouen lui fait remonter des informations « non cohérentes », comme elle les qualifie, en l’occurrence de fausses informations de déménagement. Une réunion a eu lieu cette semaine entre la mairie et l’Insee pour tenter de résoudre ce bug qui demeure inexpliqué.

Une première hypothèse a laissé penser que la faute pourrait incomber à Ciril, du nom de ce logiciel équipant de nombreuses collectivités, dont les services municipaux de Saint-Ouen. Or, selon nos informations, le même type de bug s’est produit avec d’autres communes qui ne sont pas équipées de Ciril, ce que l’Insee se refuse à confirmer ou infirmer. Comme le veut la procédure, la justice a transmis dès dimanche à l’Insee l’ordre de réinscrire les 47 radiés de Saint-Ouen. Mais « dès le lendemain, le REU nous demandait de les radier à nouveau, soupire-t-on en mairie, ce que, cette fois, nous n’avons évidemment pas fait ».

« Il n’y a pas eu plus de radiations entre les régionales et la présidentielle qu’il y en avait eues entre les municipales et les régionales, tente-t-on de relativiser à l’Insee. C’est juste que plus d’électeurs s’en rendent compte, car il y a moins d’abstention à la présidentielle. »

Source : https://www.leparisien.fr/elections/presidentielle/presidentielle-enquete-sur-ces-226-000-electeurs-radies-qui-nauraient-pas-du-letre-17-04-2022-DHHTZOYQANDNPIBUM4T2J2RLKI.php?xtor=AD-366

Présidentielle : pourquoi plus de 10.000 votes ont été annulés au premier tour

Dans sa décision du 13 avril 2022 relative aux résultats du premier tour de scrutin de l’élection du président de la République, le Conseil constitutionnel a dévoilé pourquoi plus de 10.000 votes ont été annulés.

Le Conseil constitutionnel a dévoilé mercredi 13 avril les résultats officiels du premier tour de l’élection présidentielle de 2022. On y apprend ainsi que sur 48.747.876 d’inscrits, 35.923.707 d’électeurs ont voté. Mais parmi eux, près de 10.000 bulletins ont été annulés. La raison ? Des irrégularités, avance l’institution, qui a donc procédé à “diverses rectifications d’erreurs matérielles, aux redressements qu’elle a jugé nécessaires et à des annulations”.

Au total, le Conseil constitutionnel a mis en lumière 19 irrégularités et a procédé à l’annulation de 10.216 suffrages en France. Concernant la nature de ces irrégularités, l’institution avance l’absence de membres du bureau de vote au moment d’un contrôle. Cela a été le cas dans le bureau de vote n°15 du douzième arrondissement de Paris, à Roisel (Somme), ou encore à Beautheil-Saints (Seine-et-Marne). Des absences qui peuvent “favoriser la fraude” et qui ont donc entraîné l’annulation des voix.

Autres irrégularités constatées : des urnes qui n’étaient pas verrouillées à Secondigné-sur-Belle (Deux-Sèvres), et dans le bureau de vote n°27 de Grasse (Alpes-Maritimes) ; des électeurs invités à signer la feuille d’émargement avant de voter à Cargèse (Corse-du-Sud), et Condat-sur-Vézère (Dordogne) ; “des discordances importantes et inexpliquées entre le nombre de suffrages exprimés, le nombre de bulletins blancs ou nuls et le nombre des émargements” dans le bureau de vote n°308 de Nice (Alpes-Maritimes) et dans le bureau de vote n°130 de la commune de Toulouse (Haute-Garonne) ; l’absence de liste d’émargement dans les communes de Blérancourt et de Besmé (Aisne) ; des feuilles d’émargement n’ont pas été transmises immédiatement à la préfecture après le dépouillement au Plessis-Belleville (Oise) et dans les communes d’Hodenc-l’Évêque, de Maysel et de Ponchon (Oise) ; un bureau de vote a été fermé prématurément à Lieudieu (Isère).

Des irrégularités plus insolites ont également été relevées. À Dénipaire (Vosges), “un magistrat délégué du Conseil constitutionnel a été, de manière agressive, empêché d’exercer sa mission de contrôle par le président du bureau de vote”. À Léchelle (Pas-de-Calais), “le maire avait pris l’initiative d’organiser les opérations de vote à son domicile”. Et à Chenevelles (Vienne), “la commune a créé, en méconnaissance de l’article R. 40 du code électoral, un second bureau sur la liste duquel deux électeurs étaient inscrits”.

Source : https://www.capital.fr/economie-politique/presidentielle-pourquoi-plus-de-10000-votes-ont-ete-annules-au-premier-tour-1433951

Présidentielle 2022 : le Conseil constitutionnel annule les résultats du plus gros bureau de vote de Toulouse

Le Conseil constitutionnel a annoncé avoir annulé ce jeudi les résultats d’une quinzaine de bureaux de vote en France pour des irrégularités. Le plus gros bureau de vote de Toulouse est concerné : 1504 bulletins dont 1479 exprimés n’ont pas été validés. 

Dans le bureau de vote n° 130 de la commune de Toulouse, Fontaine-Bayonne à La Cartoucherie, dans lequel 1 479 suffrages ont été exprimés, la commission départementale de recensement “a relevé des discordances importantes et inexpliquées entre les chiffres inscrits dans le procès-verbal retraçant les résultats et ceux figurant dans les feuilles de dépouillement. Le Conseil constitutionnel n’étant pas en mesure d’exercer son contrôle sur la régularité des votes, il y a lieu d’annuler l’ensemble des suffrages exprimés dans ce bureau” expliquent les Sages.

Une erreur de transmission qui coûte cher

Adjoint au maire de Toulouse en charge des opérations électorales, Sacha Briand reconnaît une erreur de transmission de la mairie de Toulouse à la préfecture : “C’est un très gros bureau de vote, le plus important de Toulouse avec 1920 électeurs inscrits. Il y avait pour le premier tour deux tables de dépouillement. Chaque table fait l’objet d’une feuille de comptage placée dans la feuille de calcul. Or dans le procès-verbal transmis à la préfecture, nous avons transmis les deux mêmes feuilles de comptage d’une seule table de dépouillement plutôt que la feuille de chaque table. Le Conseil constitutionnel s’est retrouvé avec les deux mêmes feuilles, c’est une pure erreur matérielle. Si on nous l’avait demandé, nous aurions pu fournir l’autre feuille, que nous avions conservée. Mais la demande est intervenue hors délai”. 

“Une erreur stupide” concède Sacha Briand “mais qui n’a aucune influence sur l’issue du scrutin”. Les opérations d’un bureau de vote avaient déjà été annulées par le passé à Toulouse : le deuxième membre d’un petit bureau avait temporairement quitté son poste pour aller chercher un tube d’aspirine dans sa voiture. Et il est interdit de quitter la salle où se déroule scrutin. 

Le président du bureau de vote, Thomas Pedoussaut a raconté sur Twitter une journée marquée par une affluence record et une longue file d’attente pour espérer accéder aux urnes. 

Avec 1920 électeurs, dont cinq cents nouveaux inscrits, le bureau Fontaine-Bayonne est le plus important de Toulouse. Il devrait faire l’objet d’un redécoupage dans l’avenir. 

Jean-Luc Mélenchon y était arrivé en tête avec 40,23 % des voix, suivi d’Emmanuel Macron avec 22,92 %. 

Source : https://www.ladepeche.fr/2022/04/14/elections-presidentielles-2022-le-conseil-constitutionnel-annule-les-resultats-du-plus-gros-bureau-de-vote-de-toulouse-10236309.php

Présidentielle : Macron spamme les directeurs d’école à 48 heures du premier tour

Les équipes de campagne du président-candidat ont procédé, vendredi 8 avril, à un envoi massif de mails ciblant les directeurs d’écoles sur leurs adresses professionnelles pour les appeler à voter Macron. Une manœuvre qui suscite la colère d’une partie du corps enseignant.

À deux jours du premier tour de la présidentielle, toutes les ficelles sont bonnes pour Emmanuel Macron. Ses équipes de campagne ont procédé, vendredi 8 avril, à un envoi massif de mails ciblant les directrices et directeurs d’écoles pour les appeler à voter pour le président sortant. Originalité de la démarche : le mail a été envoyé sur les adresses professionnelles des chef·fes d’établissement, comme Mediapart a pu le vérifier. « Transmettez ce message à vos collègues ! », conclut même le message, comme s’il s’agissait d’une consigne du rectorat.

L’envoi de cette propagande électorale a rendu furieux plusieurs de ses destinataires. Sur Twitter, la section parisienne du SNUipp-FSU (Syndicat national unitaire des instituteurs et professeurs des écoles) a dénoncé les manœuvres d’un président-candidat qui « tente de récupérer les enseignant·es en envoyant un mail de propagande aux directeur·trices qu’il a tant meprisé·es ». « Outre le fait que le contenu n’a pas de sens pour les écoles, qu’en pense l’académie de Paris ? », se demande aussi le syndicat.

Emmanuel Macron dans une école à Marseille, le 2 septembre 2021. © Daniel Cole / AFP

La diffusion ne s’est pas limitée à la seule académie de Paris, selon nos informations. L’envoi massif a été réalisé à partir des bases de données de l’entreprise spécialisée EMB, qui travaille avec plusieurs entreprises du CAC 40 (Renault, PSA, Orange). Contactée, l’équipe de campagne d’Emmanuel Macron confirme être à l’origine de ce message « dirigé vers un public professionnel du monde de l’éducation ». Elle a fait appel à un sous-traitant pour obtenir des adresses ciblées. 

Chez EMB, on explique que la base utilisée correspond à celle d’une opération commerciale en BtoB (entre professionnels), suivant la méthode de l’« opt-out », qui permet d’envoyer des contenus à visée prospective sans le consentement préalable du destinataire. Sur son site internet, la Cnil (Commission nationale de l’informatique et des libertés) « recommande » toutefois, dans le cas de l’utilisation de fichiers commerciaux, que chaque candidat et candidate s’assure que les personnes concernées « aient au préalable consentide manière spécifique à la possible utilisation de leurs données à des fins de communication politique ».

Si plusieurs directeurs et directrices s’étonnent d’avoir ainsi reçu de la propagande électorale, l’équipe de campagne d’Emmanuel Macron assure que « tout est bien conforme aux règles juridiques en vigueur (Cnil, RGPD) ». Cette confusion entre adresses professionnelles et campagne politique n’est pas sans rappeler le mélange des genres autour de la création d’Avenir lycéen. Pour accompagner la naissance de ce syndicat pro-Blanquer, aujourd’hui visé par une enquête pour « détournement de biens publics » à la suite des révélations de Mediapart sur son fonctionnement, des rectorats n’avaient en effet pas hésité, en 2018, à démarcher eux-mêmes des lycéen·nes.

Rien n’est impossible, vous le savez mieux que personne, vous qui du jour au lendemain pendant le premier confinement avez dû tout réinventer.

Message de l’équipe de campagne d’Emmanuel Macron

Emmanuel Macron connaît pourtant la colère du corps enseignant. Une colère qui est allée croissant tout au long du quinquennat, se cristallisant d’abord sur Jean-Michel Blanquer, avant de rattraper, ces derniers temps, le président-candidat. Son projet de libéralisation de l’école, esquissé à Marseille (Bouches-du-Rhône), puis confirmé sur l’ensemble du territoire, n’est pas franchement de nature à rassurer le personnel de l’Éducation nationale et ses représentants syndicaux, de la CGT Éducation au Snalc.

Outre ce chantier, c’est la question de la rémunération des enseignant·es qui inquiète ou plus exactement la réponse qu’y a apportée Emmanuel Macron, en conférence de presse, le 17 mars« Ce que je souhaite faire pour les enseignants qui sont en place, c’est leur proposer en quelque sorte un nouveau contrat, où on augmente et on est prêt à augmenter substantiellement la rémunération, s’ils sont prêts à aller vers [de] nouvelles missions, et à changer leur organisation et leurs règles d’engagement », a-t-il dit. À lire aussi Blanquer, l’école à la renverse 8 mai 2019 Bilan Macron. À l’école, des inégalités toujours prégnantes 3 mars 2022

Et d’ajouter : « C’est difficile de dire : on va mieux payer tout le monde, y compris celles et ceux qui ne sont pas prêts à davantage s’engager ou à faire plus d’efforts. Voilà. » Une déclaration qui va à l’encontre du mail de propagande électorale adressé vendredi aux directrices et directeurs, dans lequel le président sortant est présenté comme « petit-fils d’une enseignante à qui il doit tant » et « époux d’enseignante ». À ce titre, « il s’engage à ce que tous [les enseignants soient] mieux reconnus, mieux rémunérés, qu[’ils aient] plus de libertés », poursuit le message, comme si Emmanuel Macron n’avait pas été à l’Élysée ces cinq dernières années.

« Rien n’est impossible », martèle le mail. « Rien n’est impossible, vous le savez mieux que personne vous qui du jour au lendemain pendant le premier confinement avez dû tout réinventer », conclut-il, alors que les enseignant·es n’ont cessé de dénoncer la gestion hasardeuse du pouvoir exécutif tout au long de la crise sanitaire. Ce qui n’avait d’ailleurs pas empêché Jean-Michel Blanquer de se féliciter, dans un livre, d’avoir « sauvé les enfants de France d’un naufrage dramatique par-delà toutes les vicissitudes et tous les manques ».

Dans un entretien accordé récemment au Figaro, Emmanuel Macron a encore franchi un pas supplémentaire en affirmant vouloir « répondre au syndrome de la salle des profs, où celui qui se démène est parfois moqué par celui qui fait le minimum syndical ». Une façon de cliver le corps enseignant, comme il a tenté de le faire sur bon nombre d’autres secteurs professionnels, dès lors qu’il s’agissait de faire passer une réforme socialement contestée – celle de la SNCF ou celle des retraites.

Antton Rouget et Ellen Salvi

Source : Mediapart